Association québécoise pour la Taxation des Transactions financières et pour l'Action Citoyenne

Accord Canada-Union européenne
L’année de tous les dangers

Le billet du CA par Claude Vaillancourt, coprésident d’ATTAC-Québec

L’année 2010-2011 d’ATTAC-Québec sera particulièrement marquée par la lutte contre l’important accord commercial en cours de négociation entre le Canada et l’Union européenne. La dénomination de cet accord, Accord Économique et Commercial Global (AÉCG), montre sa grande ambition : il s’agit d’un accord «global», qui vise plus haut que les autres accords négociés par notre pays. Par exemple, les provinces participent pour une première fois directement aux négociations. C’est qu’elles s’occupent de secteurs qui pourraient s’ouvrir à l’entreprise privée européenne : santé, électricité, assurances (automobile par exemple), éducation, etc., dans le cas du Québec.

Outre une menace pour nos services publics, l’accord risque de contenir plusieurs autres aspects inquiétants, notamment un chapitre sur l’investissement permettant aux compagnies de poursuivre les gouvernements en raison de règlements qui les empêchent de réaliser des profits (comme dans le chapitre 11 de l’ALÉNA) et l’impossibilité grandissante pour les provinces et les municipalités de se servir des marchés publics pour le développement local.

La prochaine ronde de négociations aura lieu en octobre prochain, en vue d'une conclusion de l'entente en 2011. Il nous faut donc agir le plus rapidement et le plus efficacement possible pour contrer cet accord dont les effets seront majeurs sur l’avenir du Québec, du Canada et de l’Europe.

Depuis le début des négociations, ATTAC-Québec cherche à sensibiliser l’opinion publique aux dangers de cet accord. Dans la mesure de nos moyens, nous avons réussi à développer des liens importants avec des militants au Québec, au Canada anglais et en Europe. L’article qui suit fait un compte rendu de nos actions et de nos avancées aux cours de l’été. Mais le travail à accomplir est encore considérable.

Parmi les obstacles devant nous : un manque d’information dans les médias, en Europe encore plus qu’ici; dans les pays européens, la question n’a pas encore été abordée publiquement. Mais surtout, une totale absence de transparence dans les négociations. L'ébauche du projet, rendue publique en avril grâce à une fuite, et les rares rencontres avec les négociateurs nous indiquent, hélas, que nos craintes sont en voie de se justifier. Difficile toutefois d’en savoir davantage.

Il faudra que s’organise une importante mobilisation contre l’AÉCG, conçu comme ses semblables pour les intérêts des grandes entreprises transnationales, et contre le bien commun et le bien public. ATTAC-Québec ne peut pas, bien sûr, réaliser seule une tâche aussi considérable. Mais les conséquences énormes de cet accord, ses implications sur des aspects aussi vitaux que les services publics, le droit des États de réglementer dans l’intérêt public et la démocratie, même, nous font espérer des réactions suffisamment fortes pour bloquer l’entente.

ATTAC-Québec restera au front! Nous comptons sur votre soutien dans cette lutte : en restant informés — notre site Web restera à jour sur le sujet. Et en vous mobilisant lorsque des actions seront entreprises.

Vous voulez mieux comprendre les implications de l’AECG? Voici une bande dessinée claire, amusante et pédagogique à ce sujet.

Les 10 principales raisons pour lesquelles l'AECG est une mauvaise chose pour le Québec et le Canada

Vous pouvez la télécharger en suivant ce lien : http://www.tradejustice.ca/fr/section/1

Mouvements sociaux en Europe
Un rôle à jouer pour informer

Par Catherine Caron

Depuis la divulgation, en avril dernier, de l’ébauche de l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne (AÉCG), ATTAC-Québec s’est efforcée non seulement de sensibiliser ses membres et sympathisants à ces enjeux (voir le billet de Claude Vaillancourt), notamment au sein du Réseau québécois sur l’intégration continentale (RQIC) qui amorce un travail sur le sujet, mais elle a aussi alerté des alliés en Europe.

C’est que certaines questions sont susceptibles de choquer les Européens et de susciter une forte et nécessaire opposition à cet accord. Rappelons que c’est la France qui a donné le coup de grâce à l’AMI (accord multilatéral sur les investissements) il y a plus de dix ans, même si c’est aussi elle qui pousse aujourd’hui cet accord, en raison d’une alliance Charest-Sarkozy. Parmi les irritants de l’AÉCG pour les Européens : le fait que c’est un arrimage UE-ALÉNA qui se cache derrière la réalisation de ce projet, le risque d’inclusion d’un chapitre sur les investissements [1] similaire au célèbre chapitre 11 de l’ALÉNA qui permet aux multinationales de poursuivre des États et d’attaquer ainsi des réglementations, et la volonté du Canada de réussir là une percée pour une commercialisation accrue des OGM, tant combattus en Europe. On peut ajouter à cela le risque que tous les secteurs de services soient couverts par l’accord sauf ceux qu’on exclura (c’est l’approche radicale de la liste négative sur laquelle le Canada et la Commission européenne s’entendent maintenant), plutôt que de n’engager que les secteurs précis que l’on veut libéraliser (liste positive).

Malheureusement, l’AÉCG est encore moins connu de la population et de nombreux élus en Europe qu’il ne l’est ici. La Commission européenne négocie au nom de l'Union. Or, elle n'est pas élue mais nommée par les gouvernements, unis dans une sorte de consensus mou en matière de commerce, même s’ils ont les moyens de contrôler ce qui se passe (un organisme interministériel est chargé de superviser le travail du Commissaire européen). Certes, avec le Traité de Lisbonne entré en vigueur en 2010, il revient au Parlement européen de ratifier [2] tout nouveau traité commercial. Mais il y a peu de chance que ces élus (comme les nôtres) osent bloquer le traité à la dernière étape du processus, ce pour-quoi un vaste mouvement pour faire bouger l’opinion s’impose. De plus, le traité touchant à des compétences des États-membres de l’UE (comme des provinces canadiennes chez nous), une ratification à ces niveaux devrait aussi s’imposer et doit être revendiquée si elle n’est pas garantie.

Ainsi, lors du Sommet des peuples à Toronto, en juin, ATTAC-Québec a fait connaître les principaux enjeux aux représentants des ATTAC d’Allemagne, de France et de Norvège présents, tant dans le cadre des ateliers publics que lors de rencontres privées. Le travail s’est poursuivi à Paris, en juillet, lors de rencontres avec Thomas Coutrot, coprésident d’ATTAC-France et Verveine Angeli, de l’union syndicale Solidaires, d’une part, et Frédéric Viale, spécialiste du libre-échange au sein d’ATTAC-France, d’autre part.

En parallèle, à l’initiative de Sylvie Mayer, responsable Economie sociale et solidaire - Commerce équitable du Parti communiste français (et députée européenne de 1979 à 1994) et Jean-Pierre Caldier, tous deux de Ap2E Agir pour une économie équitable, rencontrés au Québec ce printemps, une activité publique a eu lieu au bureau du Parlement européen à Paris le 2 juillet. Claude Vaillancourt, coprésident d’ATTAC-Québec, y a présenté les principaux enjeux de l’AÉCG, aux côtés de Marie-Christine Vergiat, députée européenne (Front de gauche, GUE/NGL) et Annick Girardin, députée de Saint-Pierre-et-Miquelon et co-rapporteure pour la Commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale française sur ce projet. Un suivi sera fait avec cette dernière qui prévoit une série de rencontres au Québec et au Canada à l’automne pour entendre les préoccupations des organismes d’ici.

Outre les précieux liens tissés, cette activité a suscité un article [3] le second de deux articles qu’a consacré l’hebdomadaire français ı [4] au sujet et dont nous avons su qu’il circulait, entre autres, du côté de l’équipe de José Bové, désormais député européen. Radio-Ethic a aussi fait un reportage. Un court document de 2 pages [5] résumant les enjeux a été préparé par ATTAC-Québec à cette occasion.

Par la suite, dans la semaine du 12 juillet, des membres [6] du Réseau pour le com-merce juste profitaient de la 4e ronde de négociations qui se déroulait à Bruxelles pour faire connaître leurs préoccupations et échanger avec des députés européens (de quatre des sept groupes politiques présents au Parlement) et des partenaires sociaux, incluant la Confédération européenne des syndicats, l’European Public Services Union, la coordination européenne de Via Campe-sina, le Corporate Europe Observatory, et Food and Water Europe. À cela s’est ajoutée une rencontre (briefing) avec le négociateur en chef pour le Canada, Steve Verheul. Catherine Caron et Claude Vaillancourt d’ATTAC-Québec ont pu se joindre à eux une journée pour participer à une rencontre qui rassemblait une quinzaine de person-nes, dont des députés et conseillers du Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates et du Groupe des Verts/Alliance libre européenne. Deux observateurs du gouvernement canadien avaient demandé d’assister à la rencontre.

La 5e ronde de négociations de l’AÉCG aura lieu à Ottawa en octobre, en vue d’une conclusion de l’accord en 2011. C’est dire que la rentrée marquera l’intensification du travail de mobilisation le concernant au Québec et au Canada, le suivi de quelques initiatives communes avec nos alliés européens qui doivent trouver le moyen d’ajouter cette lutte importante à leur agenda déjà chargé.

Notes

[1] En vertu du traité de Lisbonne, la Commission européenne dispose de nouvelles compétences concernant la politique d’investissement qui sera conçue et gérée au niveau européen, donnant à l’UE une marge de négociation renforcée pour fournir à l'ensemble des entreprises européennes une meilleure protection en matière d’investissements.

[2] Au sujet de la procédure au Canada, lire notre communiqué du 7 avril 2008 - Attac-Québec critique la nouvelle procédure de ratification des traités http://www.quebec.attac.org/article.php3?id_article=442

[3] http://bilaterals.org/spip.php?page=print&id_article=17703&lang=en

[4] http://www.politis.fr/Un-accord-pour-tout-dereglementer,11035.html

[5]http://www.quebec.attac.org/article.php3?id_article=616

[6] Scott Sinclair du Centre canadien des politiques alternatives, Larry Brown, de la National Union of Public and General Employees, Brent Patterson, Stuart Trew et Meera Karunananthan, respectivement directeur des campagnes, chargé de la campagne sur le commerce et chargée de la campagne nationale de l'eau au Conseil des Canadiens.

Pour une refonte du système monétaire

Par Cédric Leterme

On a pris l’habitude, en ces temps de crise, d’entendre parler des dysfonctionnements de notre système financier. L’incroyable déconnexion entre l’économie virtuelle et l’économie réelle et les risques que les délires de la première font peser sur la deuxième sont régulièrement dénoncés, notamment par ATTAC, et de nombreuses propositions existent pour essayer d’y mettre fin [1]. Il est par contre beaucoup plus rare d’entendre parler des mécanismes qui régulent ce qui est au cœur même de ce système : l’argent. Qu’est-ce que l’argent exactement ? Qui le crée et selon quels critères ? Autant de questions auxquelles bien des gens sont incapables de répondre. Il est vrai que le sujet est abstrait et complexe et que, comme souvent dans ces cas-là, les économistes s’en sont appropriés le monopole. On assiste cependant à un début de fronde citoyenne en la matière et de plus en plus de voix s’élèvent pour en appeler à la remise en cause d’un système jugé profondément absurde.

Les termes du débat

À l’image de la vidéo de Paul Grignon [2] qui a connu un immense succès sur internet, tout commence avec un constat simple : la création monétaire est principale-ment le fait de banques privées et non, comme on pourrait le croire, de l’État. À travers l’octroi de crédit, les banques créent en effet de l’argent, puisqu’on les autorise à prêter plus que ce dont elles disposent en fonds propres. Il leur suffit d’inscrire le montant prêté au compte du débiteur pour faire exister cette monnaie dite « scripturale » [3]. Ainsi, à peu près 95% de la monnaie en circulation l’est sous cette forme et résulte du crédit, les 5% restants correspondants à la monnaie dite « fiduciaire » [4], c’est-à-dire les pièces et billets effectivement émis par la Banque Centrale. Or, cette opération qui ne coûte rien (ou presque) aux banques, celles-ci nous la facturent par l’entremise d’un intérêt, d’où le flot de critiques qui s’abat actuellement sur ce système. Faux scoop, mais vrai scandale

Si on peut regretter les relents conspirationnistes parfois présents dans le discours de ceux qui, comme Paul Grignon, dénoncent cette situation [5], on est toutefois forcé d’admettre qu’elle pose effectivement de sérieux problèmes. Tout d’abord, on peut s’inquiéter du fait que la gestion d’un bien public aussi fondamental que la monnaie soit entre les mains d’intérêts privés. Ceux-ci ont tendance à privilégier la recherche de rentabilité maximale au mépris d’objectifs d’intérêt commun ou d’un souci de sécurité élémentaire, comme la quasi-faillite récente de l’ensemble du système bancaire est venue nous le rappeler. D’autre part, le système actuel oblige les États à se financer à travers des emprunts portant intérêts, ce qui contribue de manière dramatique à gonfler les déficits publics. On imagine les économies qui pourraient être réalisées si l’État était en mesure d’emprunter à taux nul. Enfin, un problème encore plus fonda-mental, ici aussi lié à l’intérêt, découle du fait que si les banques créent effectivement l’argent qu’elles prêtent, elles ne créent toutefois pas celui qui doit servir à payer les intérêts. Celui-ci ne pourra provenir que d’un nouveau crédit. Cette dynamique impose dès lors au système une croissance perpétuelle du crédit et de l’activité économique dont on ne connaît que trop bien les effets sur l’environnement…

Quelles solutions pour l’avenir ?

Face à cette situation, une quantité impressionnante de propositions alternatives ont vu le jour, et le débat est encore loin d’être terminé [6]. L’enjeu est de se réapproprier la gestion de l’émission monétaire afin qu’elle serve au mieux les intérêts de la collectivité et non plus la quête d’enrichissement sans borne de quelques-uns. Beaucoup plaident par exemple pour un monopole de la Banque Centrale sur la création monétaire et pour un cloisonnement strict entre banques de dépôts et banques de prêts. L’État serait autorisé à emprunter à taux nul, mais uniquement pour financer des dépenses d’investissement. Frédéric Lordon, quant à lui, propose la mise en place d’un « système socialisé du crédit » [7], qui assurerait une gestion publique de l’offre de monnaie à travers un système décentralisé. Ceci permettrait d’éviter qu’un monopole dans le pouvoir d’émettre la monnaie ne mène à des abus (surémission et inflation par exemple) tout en s’assurant que l’offre de monnaie réponde à des considérations d’intérêt public. À une échelle plus réduite, il existe également une multitude de projets de monnaies locales [8] déjà en application. Ces devises créées localement peuvent, selon les cas, correspondre à du temps de travail, se prêter sans intérêts, etc. Ce ne sont donc pas les modèles de rechange qui manquent. Il est indéniable toutefois que les débats qui les entourent peuvent faire appel à des connaissances techniques parfois pointues. Mais il est tout aussi vrai que la question de fond demeure avant tout une question de principe et en la matière, c’est la collectivité qui a le dernier mot.

Notes

[1] Voir notamment « La taxe Tobin : une idée dont le temps est venu » par Monique Jeanmart dans le bulletin du mois de mars.

[2] « L’argent dette », Paul Grignon, disponible gratuitement sur : http://www.vimeo.com/1711304?pg=embed&sec=1711304.

[3] Littéralement « monnaie écrite ».

[4] Du latin fidus qui signifie « confiance ». On la nomme ainsi, car à l’inverse des anciennes monnaies métalliques comme les pièces d’or, elle n’a aucune valeur en soi. Sa valeur provient de la confiance que chacun a dans le fait qu’elle sera acceptée partout comme moyen de paiement.

[5] À cet égard, Frédéric Lordon rappelle à juste titre que le « scoop » de la création monétaire par les banques commerciales est en réalité enseigné dans tout cours d’introduction à l’économie…

[6] Voir à ce propos le débat extrêmement riche qui a eu lieu sur le blog de Paul Jurion et qui a accouché de propositions très intéressantes : http://etienne.chouard.free.fr/Europe/messages_recus/Blog_de_Paul_Jorion_Monnaie.pdf.

[7] Frédéric Lordon, « Pour un système socialisé du crédit », http://blog.mondediplo.net/2009-01-05-Pour-un-systeme-socialise-du-credit.

[8] Pour une explication plus détaillée sur les Système d’Échange Locaux (SEL), voir, entre autres, le site de SEL’idaire : http://selidaire.org/spip/article.php3?id_article=230.

L’avenir du Québec passe par l’indépendance énergétique[1]

Par Monique Jeanmart

En 2008, Normand Mousseau publiait un premier livre [2] pour montrer que nous sommes à l’aube d’une crise énergétique majeure – et jamais vue – générée par la fin des combustibles fossiles. Cette crise n’est pas pour demain matin, mais « le pic de la production pétrolière » atteint, à la fin de notre décennie, marque inexorablement la fin de 150 ans de croissance de la production sur laquelle s’est bâtie toute la civilisation moderne. Ce premier livre offrait une analyse basée sur des faits géologiques et expliquait tout ce qu’il faut savoir pour comprendre les enjeux énergétiques auxquels seront confrontées nos sociétés.

Un an plus tard, il reprend le dossier avec une tout autre perspective : une analyse centrée sur le Québec, avec pour concept central l’indépendance énergétique comme réponse aux défis qui nous attendent. À la fois politique, économique et sociale son analyse veut ouvrir la voie sur ce que pourrait être une réponse à ces défis « par l’élaboration d’une stratégie qui tienne compte de ses ressources, de ses besoins, mais aussi de ses valeurs et de son héritage culturel » (p.xiii). Aucune société (et toutes y seront confrontées) n’affrontera cette crise en copiant ou en important une solution toute faite. Si les contraintes imposées par les limites physiques et géologiques sont déterminantes, les inévitables transformations économiques et sociales seront plus déterminantes encore. Le livre met en évidence que « la solution miracle n’existe pas », pas plus que l’on ne peut attendre de la technologie seule qu’elle règle les problèmes. Le pétrole est inscrit au cœur de nos sociétés depuis 150 ans; il « s’est immiscé dans presque toutes les facettes de notre vie » à la fois comme source d’énergie, mais surtout comme matière première d’une multitude de produits.

Après avoir analysé la situation dans l’ensemble du Canada (chap. 1 et 2) et passé en revue une série de « solutions technologiques », qui semblent pourtant prometteuses (biocarburants, voitures hybrides, stockage de l’énergie, voiture électrique, etc.) la conclusion s’impose : la réponse à cette crise ne pourra pas être uniquement technologique. Bien sur des améliorations peuvent être trouvées (retour des tramways, des trains, réaménagement du territoire, etc.) (chap. 6) mais on ne pourra pas faire l’économie d’un « questionnement délibéré de notre mode de vie » et « d’un change-ment d’habitudes à grande échelle ». Mais surtout, pour faire face à cette crise le Québec doit se doter d’une « stratégie qui lui permette d’atteindre l’indépendance énergétique ». Différents scénarios sont présentés, plus modestes ou plus ambitieux, qui permettraient de combiner 2 objectifs : l’indépendance énergétique et la lutte contre les gaz à effet de serre (chap. 7 et 8).

Pour mettre en place cette stratégie, il faudra questionner les causes économiques et politiques qui sont au cœur du problème : cette crise énergétique provient, elle aussi, d’un néolibéralisme débridé dont la seule règle est la recherche du profit à tout prix. Pour l’auteur, affronter cette crise ne demande pas nécessairement de sortir du capitalisme, mais d’en faire un outil. « La main invisible d’Adam Smith serait secondée ici par la poigne évidente celle-là d’un gouvernement représentant ses citoyens. » (p.149) Replacer les citoyens – et la société civile - au cœur du processus décisionnel rendrait possible la mise en place d’un projet de société mobilisateur et redonnerait un sens a la démocratie contre le pessimisme et le cynisme ambiant.

Vision optimiste certes, parce qu’un regard objectif sur le cadre politique (fédéral comme provincial) ne montre que des politiciens qui gouvernent par idéologie et les yeux rivés sur la prochaine élection [3]. Ce livre n’est ni un guide pratique décrivant les étapes à suivre, ni un manifeste politique. En se basant sur des faits, il ouvre la porte à une discussion élargie sur le modèle de société dans lequel nous voulons vivre. Deux conclusions s’imposent : si nous ne faisons pas maintenant les choix vers une société moins dépendante des énergies fossiles et que nous laissons le marché imposer ses solutions, la transition sera plus longue et pénible pour une majorité de citoyens. Par ailleurs, rien ne sera possible sans une volonté politique incarnée dans un gouvernement fort et décidé et c’est à chacun de nous qu’il revient d’élire les gens qui pourront relever ce défi.

Notes

[1] Normand Mousseau, L’avenir du Québec passe par l’indépendance énergétique, Éditions MultiMondes, 2009.

Normand Mousseau est professeur de physique à l’Université de Montréal et chercheur de renommée internationale. Il nourrit une grande passion pour la vulgarisation scientifique. Militant d’ATTAC depuis sa fondation, il assure la mise en page électronique du bulletin.

[2] Normand Mousseau, Au bout du pétrole. Tout ce que vous devez savoir sur la crise énergétique. Édition MultiMondes, 2008

[3] Comme en témoigne l’actuel débat et surtout la position gouvernementale sur l’exploitation du gaz de schiste au Québec, Le devoir du 20 juillet 2010 et mardi 3 août 2010 (page Idées).

La bourse contre la vie. Une nouveauté à ne pas manquer

Ce livre démystifie les opérations boursières et dénonce la place trop grande qu’elles occupent dans notre économie. La Bourse est abordée sous ses divers aspects : spéculation, produits dérivés, marché du carbone, fonds de retraite, cotes des entreprises, bulles économiques. Mais aussi, il raconte son histoire et décrit comment elle apparaît dans l’imaginaire des artistes. Avec ce dénominateur commun : la Bourse est un dangereux casino dont il faut réduire le champ d’action.

Ce livre est dédié à la mémoire de Raymond Favreau, décédé en décembre dernier, qui a initié et coordonné ce livre.

En librairie

« Une chose est certaine : les néolibéraux et ceux qui encaissent trafiquent la vérité et il faut savoir gré aux militants d’ATTAC-Québec de nous fournir des outils pour le démontrer » Louis Cornellier, Le Devoir, 6 mai 2006		« Un livre qui nous ramène à l’importance des mots et des concepts, à l’ambiguïté de leur utilisation, une ambiguïté qui a jusqu’ici largement profité aux puissants. » Claude Villeneuve